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Bulletins officiels, données publiques des subventions, règlements de police de la navigation fluviale (général ou particuliers), compte-rendus des commissions des usagers des voies navigables, etc. : retrouvez dans cet espace vos données publiques publiées par VNF.
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Bulletin officiel des actes n°46 du 14 juin 2023
-Décision du 6 juin 2023 relative au montant de la prestation unique restauration des Voies navigables de France -Décisions du 31 mai 2023 portant délégation de signature du directeur général à la directrice territoriale (mesures (...) -
Guide du plaisancier sur le bassin fluvial Centre-Bourgogne
Retrouvez dans ce document “Guide du plaisancier” toutes les informations, recommandations et règles relatives à la navigation fluviale sur les voies d’eau de Centre-Bourgogne. -
Bulletin officiel des actes n°45 du 7 juin 2023
-DĂ©cision du 1er juin 2023 portant dĂ©lĂ©gation de signature de la directrice territoriale Ă ses collaborateurs (ordre gĂ©nĂ©ral) – Direction territoriale RhĂ´ne SaĂ´ne -
Fiches d'incidence relatives aux opérations de dragage 2023 sur l'UHC 7 Oise
Retrouvez les fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2023 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 7 Oise. -
Fiches d'incidence relatives aux opérations de dragage 2023 sur l'UHC 8 Seine aval
Retrouvez les fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2023 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 8 Seine aval. -
Données essentielles - subvention n°2023/I01/01 du 07/03/2023 au bénéfice de Commune de Pierre la Treiche
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Bulletin officiel des actes n°44 du 26 mai 2023
Décision n° 2023/UTI CRR/09 Interdisant l’accès au public en rive gauche du canal du Rhône au Rhin sur le territoire de la commune de THORAISE de part et d’autre du tunnel fluvial à compter du 26/05/2023 en raison de c (...) -
Bulletin officiel des actes n°43 du 23 mai 2023
-DĂ©cision du 17 mai 2023 portant dĂ©lĂ©gation de signature du directeur territorial Ă ses collaborateurs (ressources humaines) – Direction territoriale Sud-Ouest -
Données essentielles - subvention n°LH0002291 du 15/01/2023 au bénéfice de LAFARGE HOLCIM GRANULATS
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Données essentielles - subvention n°LH0002278 du 23/01/2023 au bénéfice de PARIS SUR L'EAU
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